Éditeur du site
Le site www.decoluximmo.fr est édité par :
Elena COSTAN, exerçant sous l’enseigne DECOLUXIMMO — Archi’ERP, architecte d’intérieur.
Statut juridique : entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Siège : 739 route des Lacs, 40170 Saint-Julien-en-Born, France
SIREN : 829 783 703
SIRET du siège : 829 783 703 00046
Code APE : 74.10Z — Activités spécialisées de design
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Téléphone : 06 28 47 67 50
E-mail : contact@decoluximmo.fr
Directrice de la publication
Elena COSTAN, en qualité d’éditrice du site.
Hébergeur
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
[À CONFIRMER — déduit de l’adresse technique du serveur (cluster030.hosting.ovh.net). Vérifie auprès de ton prestataire avant publication.]
Assurance professionnelle
Assureur : ZURICH INSURANCE EUROPE AG, succursale française, 112 avenue de Wagram, 75808 Paris Cedex 17.
Contrat « Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale des Professions Intellectuelles du bâtiment » n° 740004238-198400503.
Activité garantie : architecte d’intérieur avec ou sans intervention sur la structure, décorateur.
Couverture géographique : France métropolitaine et Corse, à l’exclusion des DROM-COM.
Courtier : CM GROUPE, 25 avenue Léonard de Vinci, 33600 Pessac — ORIAS n° 07029205.
Une attestation d’assurance est communiquée sur simple demande.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site — textes, photographies, plans, croquis, visuels et modélisations 3D, logo — est la propriété exclusive d’Anca Elena COSTAN — DECOLUXIMMO, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies de réalisations sont publiées avec l’accord des maîtres d’ouvrage concernés.
Données personnelles et cookies
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Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Médiateur désigné : [À PRÉCISER — l’adhésion à un médiateur de la consommation est obligatoire dès lors que tu as des clients particuliers. Tes CGV prévoient un droit de rétractation consommateur, donc c’est le cas.]
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr